1. Éditeur du site  
Le site internet ems-occitanie.com est édité par l'entreprise individuelle EMS Occitanie, dirigée par Sylvain Arquimbau.  
•⁠  ⁠Forme juridique : Entreprise Individuelle (EI)  
•⁠  ⁠Siège social : 17 Lotissement du Pradiau, 82600 Savenès  
•⁠  ⁠Téléphone : 07 59 57 05 46  
•⁠  ⁠Email : contact@ems-occitanie.fr  
•⁠  ⁠SIREN : 952 738 128  
•⁠  ⁠SIRET : 952 738 128 00034  
•⁠  ⁠Immatriculation : Répertoire National des Entreprises (RNE) / Chambre de Métiers et de l'Artisanat de Tarn-et-Garonne.  
•⁠  ⁠Directeur de la publication : Sylvain Arquimbau.

2. Hébergement du site  
Le site est hébergé par la société IONOS SE :  
•⁠  ⁠Adresse : Elgendorfer Str. 57, 56410 Montabaur, Allemagne  
•⁠  ⁠Téléphone : 09 70 80 89 11  
•⁠  ⁠Site web : www.ionos.fr

3. Assurances professionnelles (Obligation légale)  
L'entreprise EMS Occitanie est couverte par un contrat d'assurance Responsabilité Civile Professionnelle et Garantie Décennale :  
•⁠  ⁠Assureur : AXA France IARD (Agence Glaria)  
•⁠  ⁠Numéro de contrat / police : 11547756104  
•⁠  ⁠Couverture géographique : France métropolitaine (Haute-Garonne 31 et Tarn-et-Garonne 82).

4. Propriété intellectuelle  
L'ensemble des éléments figurant sur le site (textes, logos, visuels, photographies, structure générale) est la propriété exclusive d'EMS Occitanie. Toute reproduction ou représentation, totale ou partielle, sans autorisation préalable est interdite.

5. Données personnelles et confidentialité  
Les informations recueillies via les formulaires de contact ou par téléphone font l’objet d’un traitement informatique destiné exclusivement à la gestion de la relation client et aux devis. Conformément à la loi « Informatique et Libertés » et au RGPD, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et de suppression de vos données en contactant : contact@ems-occitanie.fr.

6. Médiation de la consommation  
Conformément à l’article L. 612-1 du Code de la consommation, en cas de litige non résolu, le client consommateur peut saisir gratuitement le médiateur de la consommation compétent pour le secteur de l'artisanat du bâtiment.
 

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